Introduction
Ces conditions générales d’utilisation du site Web écrites sur cette page régissent votre utilisation de ce site Web. Ces conditions seront pleinement appliquées et affecteront votre utilisation de ce site Web. En utilisant ce site Web, vous acceptez d’accepter toutes les conditions générales écrites ici. Vous ne devez pas utiliser ce site Web si vous êtes en désaccord avec l’une de ces conditions générales.
Les mineurs ou les personnes de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à utiliser ce site Web.
Droits de propriété intellectuelle
À l’exception du contenu que vous possédez, en vertu de ces conditions, Vanguard BJJ ASBL et/ou ses concédants détiennent tous les droits de propriété intellectuelle et les matériaux contenus sur ce site Web.
Vous êtes accordé une licence limitée uniquement dans le but de visualiser le matériel contenu sur ce site Web.
Restrictions
Vous êtes spécifiquement restreint de faire tout ce qui suit :
- Publier tout matériel du site Web dans un autre média ;
- Vendre, sous-licencier et/ou commercialiser de toute autre manière tout matériel du site Web ;
- Effectuer publiquement et/ou afficher tout matériel du site Web ;
- Utiliser ce site Web de manière à causer ou pouvant causer des dommages à ce site Web ;
- Utiliser ce site Web de manière à impacter l’accès des utilisateurs à ce site Web ;
- Utiliser ce site Web contrairement aux lois et règlements applicables, ou de toute manière qui pourrait causer du tort au site Web, ou à toute personne ou entité commerciale ;
- S’engager dans toute exploration de données, récolte de données, extraction de données ou toute autre activité similaire en relation avec ce site Web ;
- Utiliser ce site Web pour participer à toute publicité ou marketing.
Certaines zones de ce site Web sont restreintes d’accès pour vous et Vanguard BJJ ASBL peut en outre restreindre l’accès à n’importe quelle zone de ce site Web, à tout moment, à sa discrétion absolue. Tout identifiant utilisateur et mot de passe que vous pourriez avoir pour ce site Web sont confidentiels et vous devez maintenir leur confidentialité.
Votre contenu
Dans ces Conditions générales du site Web, « Votre Contenu » désigne tout audio, vidéo, texte, images ou autre matériel que vous choisissez d’afficher sur ce site Web. En affichant Votre Contenu, vous accordez à Vanguard BJJ ASBL une licence non exclusive, mondiale, irrévocable, sous-licenciable pour utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer ce contenu dans tous les médias.
Votre Contenu doit être le vôtre et ne doit pas enfreindre les droits d’un tiers. Vanguard BJJ ASBL se réserve le droit de supprimer tout de Votre Contenu de ce site Web à tout moment sans préavis.
Aucune garantie
Ce site Web est fourni « tel quel », avec toutes ses fautes, et Vanguard BJJ ASBL n’exprime aucune représentation ou garantie, de quelque nature que ce soit, liée à ce site Web ou aux matériaux contenus sur ce site Web. De plus, rien de ce qui est contenu sur ce site Web ne doit être interprété comme un conseil.
Limitation de responsabilité
En aucun cas Vanguard BJJ ASBL, ni aucun de ses dirigeants, administrateurs et employés, ne pourra être tenu responsable de quoi que ce soit découlant de ou en quelque manière liée à votre utilisation de ce site Web, que cette responsabilité soit contractuelle. Vanguard BJJ ASBL, y compris ses dirigeants, administrateurs et employés, ne pourra être tenu responsable de toute responsabilité indirecte, consécutive ou spéciale découlant de ou de quelque manière liée à votre utilisation de ce site Web.
Indemnisation
Vous indemnisez par la présente Vanguard BJJ ASBL dans toute la mesure permise contre toute responsabilité, coûts, demandes, causes d’action, dommages et dépenses découlant de quelque manière que ce soit de votre violation de l’une des dispositions de ces Conditions.
Indépendance des dispositions
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide en vertu de toute loi applicable, ces dispositions seront supprimées sans affecter les autres dispositions des présentes.
Modification des conditions
Vanguard BJJ ASBL est autorisé à réviser ces Conditions à tout moment comme bon lui semble, et en utilisant ce site Web, vous êtes censé revoir ces Conditions régulièrement.
Cession
Vanguard BJJ ASBL est autorisé à céder, transférer et sous-traiter ses droits et/ou obligations en vertu de ces Conditions sans aucune notification. Cependant, vous n’êtes pas autorisé à céder, transférer ou sous-traiter l’un de vos droits et/ou obligations en vertu de ces Conditions.
Accord complet
Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre Vanguard BJJ ASBL et vous en relation avec votre utilisation de ce site Web, et remplacent tous les accords et ententes antérieurs.
Droit applicable & juridiction
Ces conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de Belgique, et vous vous soumettez à la juridiction non exclusive des tribunaux situés à Mons, Belgique, pour la résolution de tout litige.